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Approbation du SCOT

Approbation du SCOT

Le SCOT a été approuvé lors du conseil syndical le 13 avril 2018. Les documents du SCOT approuvé seront rendus exécutoires deux mois après leur transmission au Préfet.

Approbation du SCOT

Approbation du SCOT Le SCOT a été approuvé lors du conseil syndical le 13 avril 2018. Les documents du SCOT approuvé seront rendus executoires deux mois après leur transmission au Préfet. Les documents du SCOT sont consultables dans la rubrique...

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19 avril

Rapport de la commission d’enquête

Le rapport de la commission d’enquête du SCOT est disponible

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Novembre 2017

Journée de la diversité du Pays d’Arles le 1er juin 2017

Des rencontres, des propositions participatives et créatives pour exprimer la diversité et la promouvoir à travers différentes thématiques...

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Mai 2017

Le SCOT du Pays d’Arles est arrêté

Le 24 février 2017, le comité syndical a arrêté le projet de SCOT du Pays d’Arles, document de planification et d’aménagement du territoire. Une enquête publique sera lancée prochainement pour recueillir les avis des habitants sur ce document avant son approbation et son entrée en vigueur à la fin de l’année...

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Avril 2017

SCOT : Réunions publiques de concertation

Dans le cadre de l’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Pays d’Arles, vous êtes invités à venir échanger sur le Document d’Orientations et d’Objectifs (DOO). Venez découvrir la stratégie d’aménagement retenue pour le Pays d’Arles à l’horizon 2030 et les règles à adopter pour y...

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Janvier 2017