Approbation du SCOT

Approbation du SCOT Le SCOT a été approuvé lors du conseil syndical le 13 avril 2018. Les documents du SCOT approuvé seront rendus executoires deux mois après leur transmission au Préfet. Les documents du SCOT sont consultables dans la rubrique...

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Le rapport de la commission d’enquête du SCOT est disponible

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Des rencontres, des propositions participatives et créatives pour exprimer la diversité et la promouvoir à travers différentes thématiques...

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Le 24 février 2017, le comité syndical a arrêté le projet de SCOT du Pays d’Arles, document de planification et d’aménagement du territoire. Une enquête publique sera lancée prochainement pour recueillir les avis des habitants sur ce document avant son approbation et son entrée en vigueur à la fin de l’année...

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Dans le cadre de l’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Pays d’Arles, vous êtes invités à venir échanger sur le Document d’Orientations et d’Objectifs (DOO). Venez découvrir la stratégie d’aménagement retenue pour le Pays d’Arles à l’horizon 2030 et les règles à adopter pour y...

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