Le Syndicat mixte du Pays d’Arles prépare la reprise des travaux du SCOT afin de répondre aux dispositions de la loi dite Grenelle du 10 juillet 2010 et continuer les travaux entrepris en 2008 et 2009.

Une consultation a été lancée pour répondre à ces nouveaux enjeux, donnant lieu à la sélection de nouveaux prestataires pour mener les études suivantes :

• Suite des travaux du SCOT
• Evaluation environnementale du SCOT
• Etude de stratégie foncière
• Etude sur les réseaux écologiques du Pays d’Arles

Le deuxième semestre 2012 sera consacré à l’actualisation du diagnostic du SCOT et la poursuite des travaux sur le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable). L’année 2013 sera dédiée à la formalisation du PADD et l’élaboration du DOO (Document d’Orientations et d’Objectifs) et du DACOM (Document d’Aménagement Commercial).

Les travaux seront notamment menés dans une optique d’articulation avec les autres projets portés par le Syndicat mixte du Pays d’Arles : Schéma de services et d’accès aux services, Plan Climat Energie Territorial, Charte agricole et relance de l’agriculture.

L’arrêt du SCOT est prévu courant 2014, et son approbation, courant 2015.

Pour plus d’informations sur l’élaboration du SCOT (instances, méthode de travail…), vous pouvez consulter le site Internet du Syndicat mixte. Vous y trouverez également des documents en téléchargement (cartothèque, cahiers pratiques sur l’articulation SCOT-PLU…).

http://www.pays-arles.org/nos-programmes/le-schema-de-coherence/

Pour plus de renseignements :

• Aude CARTIER
• Chargée de mission SCOT
• Syndicat mixte du Pays d’Arles
• 04.90.49.39.97
• a.cartier@ville-arles.fr