Syndicat mixte du Pays d’Arles
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Téléchargements

 Les documents du SCOT arrêté le 24 février 2017 :

- Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable arrêté le 24 février 2017

- Le Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO) arrêté le 24 février 2017

Pour recevoir les autres documents constituant le dossier de SCOT : éléments cartographiques et rapport de présentation, veuillez contacter le Syndicat Mixte du Pays d’Arles.

 Les documents cadres et les études préalables :

- Le Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE), adopté en séance plénière par la Région PACA le 17 octobre 2014 et par le préfet de Région le 26 novembre 2014

- Le projet de Schéma Régional d’Aménagement et de Développement Durable du Territoire 2030 (SRADDT), en cours d’élaboration

- Le Plan de Gestion des Risques Inondation 2016-2021 (PGRI), arrêté le 7 décembre 2015

- Le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux 2016-2021 (SDAGE), arrêté le 3 décembre 2015

- La Directive Territoriale d’Aménagement des Bouches-du-Rhône (DTA), approuvée le 10 mai 2007

- La Directive de protection et de mise en valeur des Alpilles (DPA), approuvée par décret du 4 janvier 2007

- Le Porter à Connaissance de l’Etat (PAC) de juin 2008

- La Charte du Parc naturel régional des Alpilles, approuvée pour la période 2007-2019

- La Charte du Parc naturel régional de Camargue, approuvée pour la période 2011-2022

- Le diagnostic du schéma de services

 Les réunions publiques :

- Le support des réunions publiques du 30-09-15, 02-10-15 et 14-10-15 : Version simple / Version commentée

- Les comptes-rendus des réunions publiques de 2015 : 30-09-15 à Châteaurenard / 02-10-15 à Arles / 14-10-2015 à Saint-Rémy-de-Provence

 Les cahiers pratiques :

- Cahier pratique n°0 : Cadre général d’intervention du SCOT dans les documents d’urbanisme

- Cahier pratique n°1 : Dérogations pour l’ouverture à l’urbanisation de nouveaux espaces (version n°3 suite aux nouvelles dispositions d’Alur et à la renumérotation du Code de l’urbanisme - février 2016)

 Communication :

- Le dossier de presse

- L’avis public de concertation

- Le guide des contributions écrites

 Liens utiles :

- Le site Internet de la Fédération Nationale des SCoT

- Le site Internet de la Communauté d’agglomération Arles Crau Camargue Montagnette

- Le site Internet de la Communauté d’agglomération Terre de Provence

- Le site Internet de la Communauté de communes Vallée des Baux Alpilles

- Le site Internet du Parc naturel régional de Camargue

- Le site Internet du Parc naturel régional des Alpilles

 Cartothèque :

 Pour plus de renseignements :

Documents joints