Syndicat mixte du Pays d’Arles
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Accueil du site > SCOT > Le SCOT > 8. Téléchargements

Téléchargements

 Les documents cadres et les études préalables :

- Le Schéma Régional Climat Air Energie (SRCAE), approuvé par le conseil régional de la Région PACA lors de la séance du 28 juin 2013 et arrêté par le préfet de région le 17 juillet 2013

- Le Schéma Régional de Cohérence Ecologique (SRCE), adopté en séance plénière par la Région PACA le 17 octobre 2014 et par le préfet de Région le 26 novembre 2014

- Le projet de Schéma Régional d’Aménagement et de Développement Durable du Territoire 2030 (SRADDT), en cours d’élaboration

- Le Plan de Gestion des Risques Inondation 2016-2021 (PGRI), arrêté le 7 décembre 2015

- Le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux 2016-2021 (SDAGE), arrêté le 3 décembre 2015

- La Directive Territoriale d’Aménagement des Bouches-du-Rhône (DTA), approuvée le 10 mai 2007

- La Directive de protection et de mise en valeur des Alpilles (DPA), approuvée par décret du 4 janvier 2007

- Le Porter à Connaissance de l’Etat (PAC) de juin 2008

- La Charte du Parc naturel régional des Alpilles, approuvée pour la période 2007-2019

- La Charte du Parc naturel régional de Camargue, approuvée pour la période 2011-2022

- La Charte du Pays d’Arles, élaborée en 1999

- Le Plan Climat Energie Territorial (PCET), voté le 27 novembre 2015

- Le Portrait de territoire (INSEE / Conseil régional du Pays d’Arles)

- Le diagnostic de la Charte agricole

- Le diagnostic du schéma de services

 Les documents du SCOT arrêté le 24 février 2017 :

- Le Projet d’Aménagement et de Développement Durable arrêté le 24 février 2017

- Le Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO) arrêté le 24 février 2017

 Les réunions publiques :

- Le support des réunions publiques du 30-09-15, 02-10-15 et 14-10-15 : Version simple / Version commentée

- Les comptes-rendus des réunions publiques de 2015 : 30-09-15 à Châteaurenard / 02-10-15 à Arles / 14-10-2015 à Saint-Rémy-de-Provence

 Les cahiers pratiques :

- Cahier pratique n°0 : Cadre général d’intervention du SCOT dans les documents d’urbanisme

- Cahier pratique n°1 : Dérogations pour l’ouverture à l’urbanisation de nouveaux espaces (version n°3 suite aux nouvelles dispositions d’Alur et à la renumérotation du Code de l’urbanisme - février 2016)

 Communication :

- Le dossier de presse

- L’avis public de concertation

- Le guide des contributions écrites

 Liens utiles :

- Le site Internet de la Fédération Nationale des SCoT

- Le site Internet de la Communauté d’agglomération Arles Crau Camargue Montagnette

- Le site Internet de la Communauté d’agglomération Terre de Provence

- Le site Internet de la Communauté de communes Vallée des Baux Alpilles

- Le site Internet du Parc naturel régional de Camargue

- Le site Internet du Parc naturel régional des Alpilles

 Cartothèque :

 Pour plus de renseignements :

Documents joints