Syndicat mixte du Pays d’Arles
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Vous et le SCOT

Une concertation publique est prévue tout au long de l’élaboration du SCOT et jusqu’à son approbation pour que les habitants, les associations locales et toutes les personnes concernées s’informent, s’expriment et participent au projet.

  Les prochains rendez-vous :

Venez découvrir et donner votre avis sur le projet d’aménagement du Pays d’Arles à l’occasion de l’exposition itinérante :

L’exposition est visible en permanence dans les locaux du Syndicat.

L’exposition sera visible dans les 3 intercommunalités du Pays d’Arles et au Parc Naturel des Alpilles du 25 janvier au 12 février 2016 :

- à la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA) à Maussane-les-Alpilles : Permanence du Pays d’Arles : lundi 25 janvier de 14h00 à 18h00

- à la Communauté d’Agglomération Terre de Provence à Eyragues Permanence du Pays d’Arles : lundi 1er février de 14h00 à 18h00

- au Village des Entreprises de l’ACCM à Arles Permanence du Pays d’Arles : lundi 8 février de 14h00 à 18h00

- au PNR des Alpilles

Par ailleurs, elle a circulé en novembre et décembre 2015 dans les communes du Pays d’Arles.

- Du 21 au 22 décembre 2015 : A Aureille, dans la salle de la Bergerie

- Du 16 au 22 décembre 2015 : A Saint-Remy-de-Provence, au Service Urbanisme de l’Hôtel de Ville

- Du 15 au 17 décembre 2015 : A Mouriès, dans le Hall de la Mairie

- Du 14 au 18 décembre 2015 : A Saint-Andiol, dans le Hall de la Mairie

- Du 14 au 16 décembre 2015 : A Noves, dans le Hall de la Mairie

- Du 14 au 16 décembre 2015 : A Verquières, dans le Hall de la Mairie

- Du 10 au 12 décembre 2015 : A Orgon, dans le Hall de la Mairie

- Du 7 au 8 décembre 2015 : A Barbentane, dans le Hall de la Mairie

- Du 7 au 9 décembre 2015 : A Tarascon, dans la salle Camargue, Hôtel de Ville

- Du 7 au 11 décembre 2015 : A Rognonas, dans le Hall de la Mairie

- Du 3 au 4 décembre 2015 : Aux Baux-de-Provence, dans la salle du conseil de la Mairie

- Du 3 au 4 décembre 2015 : Au Paradou, dans le Hall de la Mairie

- Du 30 novembre au 5 décembre 2015 : à Chateaurenard, à la Maison des services - Place Voltaire

- Du 30 novembre au 2 décembre 2015 : à Eygalières, dans le Hall de la Mairie

- Du 25 novembre au 2 décembre 2015 : à Boulbon, dans le hall d’accueil de la Mairie

- Du 26 au 27 novembre 2015 : à Maussane-les-Alpilles, dans le hall d’accueil de la Mairie

- Du 25 au 27 novembre 2015 : à Graveson, à la Maison des Arts

- Du 19 au 27 novembre 2015 : à Maillane, dans la salle des Fêtes et le hall de la Mairie

- Du 19 au 20 novembre 2015 : à Saint-Pierre-de-Mézoargues, en Mairie

- Du 16 au 20 novembre 2015 : à Mollégès, en Mairie

- Du 16 au 18 novembre 2015 : à Saint-Etienne-du-Grès, dans la grande salle de la Mairie

- Du 16 au 18 novembre 2015 : à Plan d’Orgon, dans le hall d’accueil de la Mairie

- Du 12 au 14 novembre 2015 : à Mas-Blanc-des-Alpilles, à la salle polyvalente

- Les 9 et 10 novembre 2015 : à Fontvieille, en mairie

- Les 6 et 7 novembre 2015 : à Cabannes, au centre socio-culturel

- Du 3 au 5 novembre 2015 : à Eyragues, à la salle Baudile Lagnel

- Du 26 au 30 octobre 2015 : à Saint-Martin-de-Crau, en mairie

- Du 8 au 23 octobre 2015 : au Parc naturel régional de Camargue

  Les modalités de la concertation :

1. Délibération initiale : par délibération du 12 décembre 2006, le Comité syndical a défini les principes généraux de la concertation (cf. délibération)

2. Modification n°1 : une première modification a été apportée par le Comité syndical du 2 mars 2012 pour tenir compte du transfert de la compétence SCOT au Syndicat mixte par la Communauté de communes Vallée des Baux Alpilles (cf. délibération).

3. Modification n°2 : une seconde modification a été apportée par le Comité syndical du 25 septembre 2015 pour compléter, préciser et améliorer les modalités pratiques de concertation, en tenant compte notamment des nouveaux outils numériques (cf. délibération).

4. Délibération complémentaire du Comité syndical du 10 juin 2016 pour préciser les objectifs poursuivis et les modalités de la concertaion (cf. délibération).

 Plusieurs possibilités s’offrent à vous :

- Consulter le SITE INTERNET du Syndicat, pour vous informer de l’avancement du projet, noter les grands rendez-vous (réunions publiques, permanences...) et consulter les différents documents en lien avec le projet de SCOT.

- Suivre l’actualité sur la page FACEBOOK

- Contacter l’EQUIPE TECHNIQUE pour vous informer de l’évolution du projet par téléphone au 04.90.49.35.50 ou par mail à l’adresse contact@pays-arles.org

- Vous abonner à la LETTRE D’INFORMATION du Syndicat mixte du Pays d’Arles (cf. page d’accueil)

- Consulter les ETUDES PREALABLES et le Porter à Connaissance de l’Etat au siège du Syndicat mixte du Pays d’Arles, des Communautés membres et des Parcs naturels régionaux, aux jours et heures habituels d’ouverture des bureaux.

 [1]. Par ailleurs, vous pouvez consulter les documents dits "supra" et les études cadrant l’élaboration du SCOT dans la rubrique

- Formuler des remarques sur le REGISTRE d’observations accompagnant le dossier des études préalables.

- Venir voir l’EXPOSITION PUBLIQUE qui évoluera au fur et à mesure de l’avancement du projet. L’exposition est visible en permanence dans les locaux du Syndicat mixte du Pays d’Arles et est également présentée à l’occasion des réunions publiques.

- Venir aux REUNIONS PUBLIQUES organisées aux différentes étapes de l’élaboration du SCOT et avec l’appui du Conseil de Développement :

  • 2009 : un premier cycle de réunions publiques organisé sous forme de rencontres-débats a rassemblé près de 250 personnes. L’objectif était d’échanger sur le diagnostic et les enjeux.
  • 2015  : un second cycle de réunions publiques a été organisé dans chaque intercommunalité membre pour rappeler le diagnostic et échanger sur le projet d’aménagement (PADD).
  • 2016  : un troisième cycle de réunions publiques sera organisé dans chaque intercommunalité membre pour présenter le Document d’Orientations et d’Objectifs (le DOO).

- Lire les SYNTHESES des différentes étapes d’élaboration du SCOT. Celles-ci seront diffusées par différents moyens :

  • sur le site Internet du Syndicat, des EPCI et PNR
  • au cours des réunions publiques
  • en accompagnement de l’exposition itinérante

 Le Conseil de développement, relais de la concertation :

Le Conseil de développement du Pays d’Arles, relais d’informations auprès des habitants, est étroitement associé aux réflexions par :

- la participation du PRESIDENT du CDD aux Comités syndicaux et aux Comités de pilotage avec les Personnes Publiques Associées :

  • Comité de pilotage en juin 2015
  • Comité syndical en décembre 2014

- la participation des MEMBRES dès le lancement du SCOT :

  • Séminaire en mars 2016
  • Groupe projet enfévrier 2015
  • Séminaire en décembre 2006
  • Journée terrain en juillet 2007
  • Comité de pilotage de lancement du SCOT en juin 2007

- des RENCONTRES TECHNIQUES avec les prestataires et l’équipe du Syndicat

- la réalisation de CONTRIBUTIONS > Voir la contribution sur le PADD de juin 2009

- une démarche de CONCERTATION sur le diagnostic entre janvier et juillet 2008, menée par un collectif d’animation constitué du CPIE, de l’association ATOL, des Maisons Familiales Rurales, de la Chambre d’Agriculture des Bouches-du-Rhône, la Chambre de Commerce et d’Industrie du Pays d’ARLES et conduit par le bureau du Conseil de Développement. Cette démarche a associé une quarantaine d’acteurs du Pays d’Arles (associations, citoyens, institutions, chefs d’entreprises…). Ces acteurs, qui ont répondu favorablement à l’appel lancé par le Conseil de Développement, ont été invités à s’exprimer sur leurs perceptions du Pays d’Arles.

 Pour plus de renseignements :

Documents joints

Notes

[1] Les lieux où les études sont mises à disposition :

  • Syndicat mixte du Pays d’Arles : Couvent St Césaire, Place Mourgues à Arles,
  • Communauté d’agglomération Arles Crau Camargue Montagnette : 5 rue Yvan Audouard à Arles,
  • Communauté de communes Vallée des Baux-Alpilles : 2, Avenue des écoles à Maussane-les-Alpilles
  • Communauté d’agglomération Terre de Provence (anciennement appelée Communauté d’agglomération Rhône-Alpilles-Durance) : Chemin Notre Dame à Eyragues,
  • Parc naturel Régional de Camargue : Mas du Pont de Rousty, route des Saintes-Maries-de-la-Mer à Arles,
  • Parc naturel Régional des Alpilles : 10-12 avenue Notre-Dame du Château à Saint-Étienne-du-Grès.